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FAQ

Environnement

  • Quels codes d'identification et quels symboles de recyclage puis-je afficher sur mon emballage? Quelles réglementations et normes doivent être mises en évidence?

    Codes d'identification

    En ce qui concerne la réglementation et la normalisation des codes d'identification et des symboles de recyclage pour emballages et matériaux d'emballages veuillez tenir compte des informations suivantes :

    Au niveau européen, il y a la Directive 94/62/CE relative aux emballages et déchets d'emballages, par laquelle les Etats-membres sont obligés d'atteindre certains quotas de recyclage et de valorisation. Dans cette Directive il y a également une disposition qui traite le système de marquage et d'identification. En élaboration de cette disposition, la décision 1997/129/CE de la Commission Européenne concernant le système d'identification pour emballages est apparue.
    Dans celle-ci l'on attribue à tous les matériaux d'emballages un code et une abréviation, à fin de pouvoir identifier les matériaux d'emballage en vue de rendre la collecte, la réutilisation et la valorisation, y compris le recyclage, plus facile. En ce moment il s'agit toujours d'un système volontaire. L'on définit comme suit les différents matériaux :

    Plastiques Abréviation Code
    Polyéthylène téréphtalate PET 1
    Polyéthylène à haute densité HDPE 2
    Polyclorure de vinyle PVC 3
    Polyéthylène à faible densité LDPE 4
    Polypropylène PP 5
    Polystyrène PS  

     
    Les codes de 07 jusqu'à 19 sont réservés afin de définir de nouveaux plastiques suite à de futurs développements et des nouvelles technologies.
     

    Papier & carton Abréviation Code
    Carton ondulé PAP 20
    Carton non ondulé PAP 21
    Papier PAP 22


    Une espace de 23 à 39 est réservée afin de spécifier de nouvelles sortes suite à de futurs développements et des nouvelles technologies.
     

    Métaux Abréviation Code
    Acier FE 40
    Aluminium ALU 41


    Les codes de 42 jusqu'à 49 sont réservés afin de définir de nouveaux métaux suite à de futurs développements et des nouvelles technologies.

    Bois Abréviation Code
    Bois FOR 50
    Liège FOR 51


    Pour tenir compte de futurs développements et des nouvelles technologies les codes 52 à 59 sont réservés.

    Textile Abréviation Code
    Coton TEX 60
    Jute TEX 61


    Réservation des code 62 à 69.

    Verre Abréviation Code
    Verre non coloré GL 70
    Verre vert GL 71
    Vert brun GL 72


    Réservation des codes 73 à 79 .
     

    Matériaux composites Abréviation Code
    Papier & carton/métaux divers C/*  
    Papier & carton/plastique C/* 81
    Papier & carton/aluminium C/* 82
    Papier & carton/fer-blanc C/* 83
    Papier & carton/plastique/aluminium C/* 84
    Papier & carton/plastique/aluminium/fer-blanc C/* 85
         
    Plastique/aluminium C/* 90
    Plastique/fer-blanc C/* 91
    Plastique/métaux divers C/* 92
         
    Verre/plastique C/* 95
    Verre/aluminium C/* 96
    Verre/fer-blanc C/* 97
    Verre/métaux divers C/* 98

     (*) Abréviation : C/abréviation du matériau prédominant

    Symbole Recyclage

    En ce qui concerne un symbole pour "recyclable" ou "recyclé" il n'y a pas encore d'assertion définitive. Selon la dernière proposition l'on reprendra les symboles sectorielles accompagnés des codes et abréviations repris dans la décision 1997/129 susmentionné.

    Les plastiques
    En général pour les plastiques le "mobiusloop" (3 flèches, tournant triangulaire) est combiné d'un chiffre/abréviation. Ceci suit la norme DIN 6120 concernant les marquages des matériaux et des emballages plastiques en vue de leur recyclage. Ce système est également promu en Amérique par le Society of Plastic Engineers (SPI).
    Par exemple pour le LDPE  


    Le carton
    Pour le carton généralement le "mobiusloop" est employé (3 flèches tournant rectangulaire).
    Attention : Tous les Etats-membres ont transposés la Directive 94/62 EG dans leur propres droits nationaux.
    Dans le cadre du recyclage, plusieurs organisations ont été créées dans les différents Etats-Membres. Ainsi il y a par ex. en Allemagne l'organisation RESY qui s'occupe de la récupération et valorisation des déchets d'emballages en carton. Si l'on adhère RESY, le symbole Resy (également le "mobiusloop" mais pourvu de votre numéro d'adhésion à Resy) peut être repris.

    Les métaux
    En ce qui concerne l'aluminium le logo sous mentionné est utilisé pour démontrer la recyclabilité. A l'intérieur des flèches circulaires le symbole chimique de l'aluminium est repris (al) ou encore plus souvent (alu).

    L' APEAL (Association des Producteurs Européens d'Aciers) a conçu un logo communiquant aux consommateurs l'excellente capacité de recyclage des emballages en acier. Le logo symbolise le pouvoir d'attraction unique entre les emballages en acier et l'aimant qui permet la séparation aisée des boîtes en acier à partir des ordures ménagères.

    Le verre

    • L'industrie européenne du verre promouvoit l'emploi du logo sous mentionné afin d'inciter les consommateurs de déposer leurs emballages en verre dans les bulles à verre prévues.